Rue
550-2023
Règlement décrétant une fermeture et cession de chemin rang St-François à l’Ouest de la rue Guévrement d’une superficie de 8385 pi2 de la municipalité de St-Ignace-de-Loyola
515-2020
Règl. déterminant les normes pour la construction de nouvelles rues
510-2019
Règl. Emprunt Dubé – Église ( 750 000$)
508-2019
Fermeture de rue
483-2017
Municipalisation des rues Léa-Rose et Félix (classée avec les rues)
457-2013
Règl. Chemin de Île aux Ours
443-2012
Décrétant une dépense de 600 000$ – conclusion de fossés
433-2011
Règl. sur le chemin de tolérance
424-2011
Accès à la voie, travaux de drainage et fossés
419-2010
Ouverture de nouvelles rues
418-2010
Amendement règlement 312 article 19
416-2010
Municipalisation rue Charpentier
410-2010
Chemin Île aux Ours
395-2007
Muncipalisation de la rue des Cèdres
394-2007
Muncipalisation de la 1ère partie de la rue des Étangs
392-2007
Règl. D’emprunt 40 000$ – asphalte rue Laforest
388-2006
Chemin île aux Ours
381-2006
Municipalisation de la 2e partie de la rue Laforest
379-2006
Accès voie publique, drainage et remplissage de fossés (jamais adopté)
370-2003
Municipalisation de la rue Bernadette
359-2002
Chemin Île aux Ours
352-2001
Municipalisation de la rue des Mélèzes
344-2000
Règl. Accès à la voie publique modifer le 312
334-1998
Règl. Prolonger la rue Laforest
327-1998
Municipalisaiton de la rue Charpentier lot 39-2
312-1997
Accès à la voie publique fossées
308-1996
Chemin île aux Ours
294-1995
Finaliser la fermeture Route de biais au front Nord
292-1995
Règlement emprunt 125 000$ – asphalte
275-1993
Chemin île aux Ours
267-1992
Municipalisation du lot 1-30 Rond-Point Rive-Boisée
086-1966
Abrogé par règl.90 / Rue de l’école partie à la circulation de l’hiver
085-1966
Prolongement rang St-Pierre amendement au règl. 78
083-1966
Prolongement de la rue de l’École amendement au règl. 78
082-1965
Travaux d’hiver 1965-66
081-1965
Municipalisation des chemins 116, 117, 118, 119, 120, 121, 123, 124
080-1964
Numérotage des maisons et désignations des chemins
079-1964
Travaux d’hiver 1964-1965
078-1962
Municipalisation des chemins
077-1961
Abroge le règl. 69
076-1961
Abroge le règl. 70
075-1960
Chemin d’Hiver rang St-Luc
070-1959
Chemin St-Isidore et île Madame abrogé par le règl. 76
069-1957
Chemin du Coteau abrogé par le règl. 77
066-1956
Règl. Pour municipaliser tous les chemins de la municipalité / abrogé règl. 78